Conditions générales d’utilisation

Dernière modification : 15 octobre 2025

Bienvenue sur la plateforme d’ATENA Éducation inc.

Cette plateforme est conçue pour accompagner les enseignants et les parents dans le développement des apprentissages des jeunes.

Acceptation des Conditions d’utilisation

Pour utiliser notre contenu, vous devez accepter les présentes Conditions d’utilisation. Elles constituent un contrat entre vous et ATENA Éducation inc. Les Conditions d’utilisation suivantes, ainsi que tous les documents et/ou conditions supplémentaires qu’elles incorporent expressément par référence telles que la Politique de confidentialité (collectivement, les « Conditions d’utilisation »), régissent vos accès aux exercices, publications, informations, données et tout autre matériel que nous fournissons via notre plateforme.

Ce que couvrent les Conditions d’utilisation

Elles s’appliquent à tout ce que nous offrons sur la plateforme, notamment nos :

  • Exercices, activités et publications;
  • Informations et données; et
  • tout autre matériel ou contenu que nous fournissons.

Votre engagement

Chaque fois que vous utilisez notre plateforme, vous confirmez que :

  • Vous acceptez ces Conditions sans réserve.
  • Vous avez la capacité légale de le faire, pour vous-même et pour toute personne que vous représentez (par exemple, une organisation).

Si vous n’acceptez pas les Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas accéder à notre plateforme ni l’utiliser.

NOS SERVICES

ATENA Éducation offre du contenu éducatif basé sur l’actualité pour les enseignants et les parents d’enfants qui souhaitent enrichir les apprentissages de leurs enfants. Nous appelons ces contenus et fonctionnalités nos Services.

Un Membre est une personne inscrite sur notre plateforme. Il peut s’agir :

  • d’un enseignant; ou
  • d’un parent souhaite enrichir les apprentissages de son enfant.

Les Membres peuvent consulter ou acheter nos Services directement sur la plateforme.

NOS ABONNEMENTS

Afin d’accéder à nos Services, vous devez vous créer un compte en fournissant certains renseignements plus amplement détaillés dans la Politique de confidentialité. 

Nous proposons trois options d’abonnement :

  • Achat à la carte :
    • Choisissez et payez uniquement les exercices qui vous intéressent.
    • Idéal si vous êtes un enseignant ou un parent qui souhaite sélectionner des activités précises.
  • Abonnement mensuel :
    • Accédez à toutes les fonctionnalités de la plateforme et à tous les avantages réservés aux Membres.
    • Vous pouvez annuler votre abonnement chaque mois.
  • Abonnement annuel :
    • Profitez des mêmes avantages que l’abonnement mensuel, mais pour une année complète.
    • Vous pouvez annuler votre abonnement chaque année.

PAIEMENT, RENOUVELLEMENT, ANNULATION ET REMBOURSEMENT

Voici ce que vous devez savoir sur le paiement et le renouvellement de votre abonnement :

  • Le paiement est prélevé le jour de l’achat.
  • Pour les abonnements mensuels et annuels, le paiement se renouvelle automatiquement à la même date chaque période (mois ou année).
  • L’abonnement reste actif jusqu’à ce que vous l’annuliez.

Annulation : Vous pouvez annuler votre abonnement mensuel ou annuel à tout moment. Après l’annulation, vous gardez l’accès à votre compte jusqu’à la fin de la période déjà payée.

Remboursement : Dans la mesure permise par la loi, nous n’offrons pas de remboursement ni de crédit pour :

  • Les périodes d’abonnement partiellement utilisées; et
  • Les Services non utilisées. 

COMPTE UTILISATEUR

Pour utiliser certaines fonctionnalités de notre plateforme, vous devez créer un compte et vous authentifier. 

  • Exactitude des informations : Vous avez le devoir de nous fournir des informations exactes et de les maintenir à jour. L’utilisation de pseudonyme n’est pas autorisée pour se créer un compte.
  • Utilisation du compte :
    • Votre compte est personnel. Vous ne pouvez pas le partager avec une autre personne.
    • Vous avez le devoir de protéger votre mot de passe et ne pas le divulguer.
    • Vous êtes seul responsable de toutes les actions effectuées à partir de votre compte.
    • Sécurité :
      • Si vous pensez que votre compte ou votre mot de passe a été compromis :
        • Changez votre mot de passe dès que possible.
        • Informez-nous immédiatement.
        • Droit d’ATENA Education sur votre compte :
          • Nous pouvons :
            • Annuler un compte si nous découvrons qu’il est partagé ou transféré à une autre personne.
            • Déconnecter toute session concurrente pour protéger la sécurité du compte.

PAIEMENTS

Nous utilisons Stripe, un fournisseur de services de paiement tiers, pour traiter tous les paiements effectués sur notre plateforme. En utilisant nos Services, vous acceptez et comprenez que : 

  • Transmission des informations :
    • Vos informations de paiement sont transmises à Stripe pour traiter vos transactions.
    • Stripe respecte les normes de sécurité PCI-DSS et utilise des mesures de sécurité de pointe pour protéger vos renseignements.
  • Conditions de Stripe :
    • Vos transactions seront soumises à la Politique de confidentialité de Stripe, disponible sur leur site web.
    • En utilisant nos Services, vous acceptez également ces conditions.
  • Assistance :
    • Pour toute question ou problème lié à un paiement fait sur notre plateforme, contactez notre service client. Nous collaborerons avec Stripe pour résoudre la situation du mieux que nous pouvons.
    • Devise :
      • Toutes les sommes d’argent auxquelles il est fait référence dans notre plateforme sont exprimées en monnaie légale du Canada.

OFFRES PROMOTIONNELLES

Nous pouvons, de temps à autre, proposer des offres, des abonnements ou des plans promotionnels (les « Offres »). L’admissibilité aux Offres sera déterminée par ATENA Éducation à son entière discrétion, et nous nous réservons le droit d’annuler une Offre et de suspendre votre compte si nous déterminons que vous n’y êtes pas admissible. Nous pouvons utiliser des renseignements tels que le numéro d’identification d’un appareil, le mode de paiement ou l’adresse courriel associés à un abonnement à nos Services actuel ou récemment annulé pour déterminer l’admissibilité à une Offre. Les critères d’admissibilité et d’autres conditions et restrictions vous seront divulgués lorsque vous vous inscrirez à l’Offre ou dans d’autres communications mises à votre disposition. 

HYPERLIEN

Notre plateforme peut contenir des hyperliens vers d'autres sites, y compris des réseaux sociaux utilisés par ATENA ÉDUCATION (appelés ici « sites tiers »). Ces hyperliens sont fournis uniquement pour votre commodité. ATENA ÉDUCATION n’a aucun contrôle sur ces sites tiers et leur contenu. Le fait qu’un lien soit présent ne signifie pas que ATENA ÉDUCATION approuve ou soutient ce site tiers.

ATENA ÉDUCATION n’est pas responsable du contenu des sites tiers, ni des hyperliens qu’ils contiennent, ni des modifications qui leur sont apportées. ATENA EDUCATION ne donne aucune garantie à leur sujet. Avant d’utiliser un site tiers, vous devez lire ses conditions d’utilisation et sa politique de confidentialité.

Toute correspondance et toute relation commerciale avec des tiers par l’intermédiaire d’un hyperlien se trouvant sur notre plateforme, y compris le paiement de biens ou des services, le cas échéant, ou toute autre modalité en relation avec ces opérations, se fait directement entre vous et ce site tiers. En conséquence, ATENA ÉDUCATION ne peut en aucun temps être tenu responsable de toute perte ou de tout dommage, quel qu’il soit, consécutif à cette relation, incluant, sans limiter la généralité de ce qui précède, en ce qui a trait à tout paiement.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu disponible sur notre site ou notre plateforme (textes, images, vidéos, logos, documents, exercices, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur et les marques de commerce.

Ce contenu nous appartient ou est utilisé avec les autorisations nécessaires.

Sauf autorisation écrite préalable, vous ne pouvez pas :

  • Reproduire, modifier ou diffuser le contenu, même partiellement;
  • Vendre ou exploiter commercialement le contenu;
  • Utiliser nos noms, logos ou éléments visuels à des fins personnelles ou professionnelles.

Toute utilisation non autorisée peut entraîner des conséquences juridiques.

UTILISATION ET REPRODUCTION DU RENDU FINAL

Chaque exercice sur notre plateforme inclut un document récapitulatif des apprentissages clés, appelé le « Rendu Final ». Une fois l’exercice complété, vous pouvez conserver ce document.

Nous vous autorisons à utiliser le Rendu Final pour vos besoins personnels ou professionnels, dans le cadre d’activités d’étude, de recherche ou d’éducation. Vous pouvez :

  • Le consulter
  • Le télécharger
  • L’imprimer

Cette autorisation est soumise aux conditions suivantes :

  • Vous devez conserver les mentions d’origine, d’auteur et de droits d’auteur.
  • Vous ne pouvez pas publier ou partager largement le Rendu Final, que ce soit gratuitement ou contre paiement.
  • Vous ne pouvez pas le modifier, le reformater ou en créer une œuvre dérivée.
  • Vous ne devez pas faire croire que vous en êtes l’auteur (sauf si c’est le cas).
  • Vous ne pouvez pas l’afficher sur un site web en masquant qu’il provient d’ATENA Éducation.
  • Vous ne pouvez pas constituer une base de données à partir des Rendus Finaux.

Tous les autres droits sont réservés à ATENA Éducation et à ses partenaires.

SUGGESTIONS DES UTILISATEURS

Si vous choisissez de communiquer avec nous au sujet d’améliorations à apporter à notre plateforme ou aux Services que nous offrons (des « Suggestions »), vous acceptez de nous céder tout droit, titre et intérêt de propriété intellectuelle relatif à ces Suggestions. De plus, vous nous autorisez à utiliser ces Suggestions sans restriction et renoncez à exercer tous vos droits moraux conformément à la Loi sur le droit d’auteur du Canada sur vos Suggestions, dans la mesure où de tels droits peuvent faire l’objet d’une renonciation dans chaque territoire de compétence concerné. Vous nous représentez que vos Suggestions ne contiennent pas d’informations confidentielles ou qui sont la propriété d’autres personnes et vous reconnaissez que :

  • Nous n’avons pas d’obligation de confidentialité, relativement aux Suggestions ;
  • Nous sommes autorisés à utiliser ou à divulguer (ou à choisir de ne pas utiliser ni divulguer) les Suggestions à toute fin que ce soit, de quelque manière que ce soit, sur tout support que ce soit, partout dans le monde ;
  • Nous pourrions déjà avoir considéré ou être en cours de développement pour des éléments identiques ou similaires à ceux mentionnés dans vos Suggestions ;
  • Vous ne recevrez aucune compensation ou remboursement, peu importe les circonstances dans lesquelles les Suggestions nous sont communiquées ; et
  • Nous ne sommes pas obligés de suivre ces Suggestions, bien que nous puissions les examiner.

VIE PRIVÉE

En accédant à notre plateforme, en soumettant certains de vos renseignements personnels et en utilisant nos Services, vous consentez à la collecte, à l’utilisation, à la reproduction, à l’hébergement, à la transmission et à la divulgation de tout renseignement soumis conformément à notre Politique de confidentialité, comme nous le jugeons nécessaire pour l’utilisation de nos Services.

En utilisant nos Services, vous consentez à l’utilisation de témoins de connexion (cookie) qui permettent à un serveur de se souvenir de demandes ou d’enregistrements et/ou d’adresses IP antérieures pour analyser les habitudes d’utilisation de nos Services.

INTERDICTION D’EXTRAIRE DES DONNÉES

L’utilisation de système automatisé ou de logiciel pour extraire des données provenant de notre plateforme pour des raisons commerciales ou autres que ceux autorisées conformément aux présentes est strictement interdite à moins de conclure une entente de licence directement avec ATENA Éducation qui autorise ceci ou si cette extraction est faite en utilisant une fonctionnalité d’extraction explicitement offerte par ATENA Éducation. 

INTERDICTION D’ENTRAINER L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Il est strictement interdit de procéder à la reproduction, totale ou partielle, ou à toute autre utilisation des œuvres protégées par la propriété intellectuelle hébergées sur notre plateforme pour entrainer une intelligence artificielle. 

Dans le cas où ATENA Éducation suspecte tout manquement à ce qui précède, ATENA Éducation se réserve le droit d’annuler tout compte utilisateur ou encore restreindre votre utilisation de notre plateforme.

ABSENCE DE GARANTIE

Vous confirmez que les informations que vous fournissez pour créer un compte et utiliser nos services sont exactes.

Nous faisons de notre mieux pour offrir un contenu fiable, à jour et utile sur notre plateforme. Toutefois, des erreurs ou des oublis peuvent survenir. Vous utilisez notre plateforme à vos propres risques.

Les services sont fournis « tels quels », sans garantie de performance, de fiabilité ou de sécurité. Nous ne garantissons pas que le contenu soit toujours complet, exact ou disponible, ni que les fichiers téléchargeables soient exempts de virus ou de logiciels malveillants.

Vous êtes responsable de la sécurité de votre ordinateur et de vos données. Nous ne sommes pas responsables des dommages causés par des attaques informatiques ou des fichiers nuisibles.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’information qui apparait sur notre plateforme est le résultat de nos recherches et de l’information que nous avions en main quand nous avons travaillé sur son contenu.   Même si nous avons fait ce travail avec beaucoup de rigueur et d’application, il est possible que des erreurs se soient glissées dans le site ou que des informations ne soient plus exactes. Nous ne pouvons donc pas vous garantir l’exhaustivité et l’exactitude de l’information qui s’y trouve. Ainsi, nous ne pouvons pas être responsable de l’utilisation que vous faites de l’information contenue sur notre site. Vous êtes donc seul responsable des décisions que vous prenez en utilisant les informations disponibles sur notre plateforme. 

Dans les limites permises par la loi, ATENA Éducation ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages liés à l’utilisation de notre plateforme, à l’indisponibilité de ses services ou à des erreurs dans le contenu.

Si vous avez des préoccupations ou êtes insatisfait de notre plateforme, nous vous invitons à nous en parler. Nous ferons de notre mieux pour trouver une solution.

INDEMNISATION

Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, vous acceptez de défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité ATENA Éducation ainsi que ses filiales, ses sociétés affiliées et leurs administrateurs, dirigeants, employés, mandataires, agents, prestataires de services, contractants, concédants de licence, fournisseurs, successeurs et ayants droit respectifs contre toute réclamation, responsabilité, accord ou octroi de dommages-intérêts, jugement, perte, coût, dépense ou honoraires (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) découlant de ou liés à la violation des présentes Conditions d’utilisation ou de l’utilisation des Services.

SANCTIONS

En cas de non-respect des présentes Conditions d’utilisation, nous nous réservons le droit d’appliquer une ou plusieurs des sanctions suivantes, à notre entière discrétion :

  • Vous envoyez un avertissement formel vous demandant de cesser votre comportement non conforme ;
  • Suspendre temporairement ou résilier définitivement votre accès à notre plateforme et/ou votre compte utilisateur ;
  • Engager des poursuites judiciaires à votre encontre pour obtenir une compensation pour les dommages causés par votre non-respect des Conditions d’utilisation ; et
  • Signaler votre comportement aux autorités compétentes si nous estimons que votre activité est illégale.

Ces sanctions seront appliquées en fonction de la gravité de votre infraction et des circonstances spécifiques de chaque cas.

RÉSILIATION

Les présentes Conditions d’utilisation prennent effet lorsque vous utilisez nos Services pour la première fois et se poursuit tant que vous utilisez nos Services ou que vous avez un compte chez nous, la durée la plus longue étant retenue. Les comptes seront maintenus pendant la période d’abonnement et seront renouvelés conformément à la section 3 ci-dessus. 

Si vous ne respectez pas les présentes Conditions d’utilisation, ATENA Éducation peut, à sa discrétion : (i) résilier immédiatement les présentes Conditions d’utilisation, avec ou sans préavis écrit ; (ii) suspendre votre compte, le supprimer ou limiter l’accès à celui-ci (et aux autres comptes que vous contrôlez) ou à tout contenu qui s’y trouve ; et (iii) dans la mesure où la loi applicable le permet, conserver les sommes qui vous sont dues. Si ATENA Éducation supprime votre compte pour violation, vous ne pourrez pas vous réinscrire.

En cas de résiliation ou d’expiration de votre abonnement, vous resterez lié par les dispositions des Conditions d’utilisation qui, de par leurs termes, imposent des obligations qui s’étendent au-delà de la résiliation ou expiration des présentes, y compris, mais sans s’y limiter, les obligations énoncées aux sections suivantes : Propriété intellectuelle, Licence d’utilisation et de reproduction, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Règlement des différends et Dispositions générales.

RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

Les services d’ATENA Éducation sont offerts à partir de la province du Québec et vise une clientèle cible principalement québécoise. Tout litige concernant les présentes Conditions d’utilisation ou votre utilisation de notre plateforme est donc soumis à un tribunal compétent de la province de Québec siégeant dans le district judiciaire de Montréal à l’exclusion de tout autre forum ou juridiction.

Certains territoires ne permettent pas de soumettre un contrat ou un différend lié à ce contrat à un tribunal donné. Par conséquent, le présent article pourrait ne pas s’appliquer à vous.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Aucun manquement à l’exercice, ou retard dans l’exercice, d’un droit, d’un recours, d’un pouvoir ou d’un privilège découlant des présentes Conditions d’utilisation n’opère, ou ne peut être interprété, comme une renonciation à ce droit, ce recours, ce pouvoir ou ce privilège ; et aucun exercice unique ou partiel d’un droit, d’un recours, d’un pouvoir ou d’un privilège en vertu des présentes n’empêche tout autre exercice ultérieur de ce droit, recours, pouvoir ou privilège.

Si un terme ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation est déclaré invalide, illégal ou inapplicable dans une juridiction, cette invalidité, illégalité ou inapplicabilité n’affectera aucun autres terme ou disposition des présentes Conditions d’utilisation ni invalidera ou rendra inapplicable ce terme ou cette disposition dans toute autre juridiction.

MODIFICATIONS AUX CONDITIONS D’UTILISATION

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de réviser et de mettre à jour les présentes Conditions d’utilisation de temps à autre. Toutes ces modifications entrent en vigueur dès leur publication et s’appliquent à tout accès et à toute utilisation continue de notre plateforme. Vous acceptez de consulter périodiquement les Conditions d’utilisation afin de prendre connaissance de ces modifications et votre utilisation continue constituera votre acceptation de celles-ci.

Les informations, le matériel et le contenu figurant sur notre plateforme peuvent être modifiés, retirés ou supprimés à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Nous ne serons pas tenus responsables si, pour quelque raison que ce soit, tout ou partie de notre plateforme sont restreints aux utilisateurs ou indisponible à tout moment ou pour toute période.

QUESTIONS, COMMENTAIRES, SUGGESTIONS OU PLAINTES

Pour toute question, commentaire ou suggestion sur les Conditions d’utilisation ou sur notre contenu, vous pouvez communiquer avec nous à l’adresse courriel : info@atenaeducation.com